THEMIS INTELLECTUS INVENIT
Marque suisse · 417603 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417603
- Numéro de demande
- 01091/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- THEMIS INTELLECTUS INVENIT ((fig.))
- Déposée
- 6 févr. 1995
- Enregistrée
- 7 juil. 1995
- Publiée
- 9 août 1995
- Radiée
- 29 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.03.01, 17.03.03, 24.03.01, 24.03.07, 24.03.18, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.10, 26.01.16, 26.01.21, 27.01.01, 27.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Activités culturelles; formation; éducation
Texte déposé
Activités culturelles; formation; éducation.
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques; recherche scientifique
Texte déposé
Services juridiques; recherche scientifique.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 29.08.2025
- 7 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 07.04.2015
- 14 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
- 4 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004
- 9 août 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.