SparModul 3000

Marque suisse · 417635 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417635
Numéro de demande
02169/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SparModul 3000 ((fig.))
Déposée
2 mars 1995
Enregistrée
7 juil. 1995
Publiée
10 août 1995
Protégée jusqu’au
2 mars 2035
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Baumaterialien, nämlich Backsteine aus Ton.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  2. 26 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

  3. 31 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  4. 10 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.