Marque figurative
Marque suisse · 417639 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417639
- Numéro de demande
- 05562/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 1995
- Enregistrée
- 11 juil. 1995
- Publiée
- 10 août 1995
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1982 Marque imposée
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres
Texte déposé
Montres.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.03.2025 → 14.03.2035
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 5 juil. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWATCH AG (SWATCH SA) (SWATCH LTD), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 7 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Swatch AG (Swatch SA), (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2500 Bienne → SWATCH AG (SWATCH SA) (SWATCH LTD), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 7 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 7 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 10 août 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.