A
Marque suisse · 417648 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417648
- Numéro de demande
- 12806/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 1993
- Enregistrée
- 11 juil. 1995
- Publiée
- 10 août 1995
- Radiée
- 21 juil. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 22.06.1993 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture chirurgical
Texte déposé
Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne, orthopädische Artikel; chirurgisches Nahtmaterial.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.07.2014
- 19 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004
- 10 août 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.