BBB (spezielle Schrift)

Marque suisse · 417657 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417657
Numéro de demande
12887/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BBB (spezielle Schrift) ((fig.))
Déposée
21 déc. 1993
Enregistrée
11 juil. 1995
Publiée
11 août 1995
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: Juni 1987
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles

Landwirtschaftliche Früchte und Gemüse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 11 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 11.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.