ROYAL SPAS

Marque suisse · 417660 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417660
Numéro de demande
05373/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ROYAL SPAS ((Krone)) ((fig.))
Éléments verbaux
ROYAL SPAS ((Krone))
Déposée
4 août 1994
Enregistrée
11 juil. 1995
Publiée
11 août 1995
Radiée
7 mars 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Badeanlagen, Badewannen, Luftsprudelbäder, Sprudel-Massagebäder, Wasserleitungsanlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005

  2. 11 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 11.08.1995

Parties

Titulaire

Veucom GmbH

Bergerwilerstrasse 7, 8572 Berg TG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.