Novastar

Marque suisse · 417741 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417741
Numéro de demande
00250/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Novastar ((fig.))
Déposée
13 janv. 1995
Enregistrée
13 juil. 1995
Publiée
15 août 1995
Radiée
8 août 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Sicht- und Sortiervorrichtungen (Maschinenteil), insbesondere Plansichter für die Müllerei-Industrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.08.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.08.2025

  2. 24 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

  3. 7 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil → Bühler AG, Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  4. 7 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  5. 27 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  6. 15 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.1995

Parties

Titulaire

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.