Marque figurative

Marque suisse · 417777 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417777
Numéro de demande
00481/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreieck aus Dreiecken)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreieck aus Dreiecken))
Déposée
20 janv. 1995
Enregistrée
19 juil. 1995
Publiée
17 août 1995
Radiée
22 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektronische, magnetische und optische Datenträger.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; Matériel d'enseignement et d'instruction

Texte déposé

Druckereierzeugnisse; Lehr- und Unterrichtsmittel.

Éducation, divertissement et sport

Formation

Texte déposé

Ausbildung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005

  2. 17 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 158 du 17.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.