OZAT
Marque suisse · 417791 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417791
- Numéro de demande
- 00463/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 janv. 1995
- Enregistrée
- 19 juil. 1995
- Publiée
- 18 août 1995
- Protégée jusqu’au
- 23 janv. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Apparate zur Ozonerzeugung, Bestandteile und Zubehör für die vorgenannten Apparate (soweit in Klasse 7 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.01.2025 → 23.01.2035
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 20 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 20 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 20 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DEGREMONT, Tour CB21, 16, Place de l'Iris, 92040 Paris la Defense, France → SUEZ INTERNATIONAL, Tour CB 21,, 16, Place de l'Iris, 92040 Paris la Défense, France
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 30 janv. 2015
Fusionné
- Titulaire
- Ozonia International SA, 183 Av. du 18 Juin 1940, 92500 Rueil Malmaison, France → DEGREMONT, Tour CB21, 16, Place de l'Iris, 92040 Paris la Defense, France
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 27 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
2 entrées antérieures
- 23 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- Ozonia AG, Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf → Ozonia International SA, 183 Av. du 18 Juin 1940, 92500 Rueil Malmaison, France
- Mandataire
- ABB Management AG, Haselstrasse 16, Abt. TEI, 5401 Baden → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 204 du 23.10.1997
- 18 août 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 18.08.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.