ZELMAC

Marque suisse · 417794 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417794
Numéro de demande
00493/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 janv. 1995
Enregistrée
19 juil. 1995
Publiée
18 août 1995
Radiée
16 août 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques

Texte déposé

Pharmazeutische Präparate.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.08.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 16.08.2025

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 26 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

  4. 20 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  5. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  6. 18 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 18.08.1995

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.