Marque figurative
Marque suisse · 417837 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417837
- Numéro de demande
- 01530/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 1995
- Enregistrée
- 19 juil. 1995
- Publiée
- 24 août 1995
- Radiée
- 13 sept. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blanc, rouge, jaune, vert, brun, orange, violet, rose et bleu
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: janvier 1981 Marque imposée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.19, 08.01.22, 19.03.01, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pastilles ou dragées de confiserie ou de sucreries fourrées de chocolat.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.09.2025
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 17 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 24 août 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 163 du 24.08.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.