terrasse

Marque suisse · 417889 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417889
Numéro de demande
07781/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
terrasse ((fig.))
Déposée
24 mai 1995
Enregistrée
26 juil. 1995
Publiée
29 août 1995
Radiée
26 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1956
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Unterhaltung, nämlich artistische, musikalische und tänzerische Darbietungen.

Sciences, technologie et informatique

Services de restauration

Texte déposé

Verpflegung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  2. 29 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.