Marque figurative

Marque suisse · 417935 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417935
Numéro de demande
02644/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Säulenkapitell)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Säulenkapitell))
Déposée
14 mars 1995
Enregistrée
27 juil. 1995
Publiée
30 août 1995
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckereierzeugnisse, Zeitungen, Zeitschriften, Bücher.

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung, kulturelle Aktivitäten.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique

Texte déposé

Wissenschaftliche Forschung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 30 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.