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Marque suisse · 417956 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417956
Numéro de demande
02597/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 1995
Enregistrée
31 juil. 1995
Publiée
31 août 1995
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 31 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.