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Marque suisse · 418022 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418022
- Numéro de demande
- 12646/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 déc. 1993
- Enregistrée
- 7 août 1995
- Publiée
- 5 sept. 1995
- Protégée jusqu’au
- 15 déc. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils et installations sanitaires, en particulier sièges de toilette.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 15 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- AB Kandre, Box 123, S-794 00 Orsa, Suède → AB Kandre International, Stormyrgatan 15, 794 34 Orsa, Suède
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 22 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.07.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 15 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 5 sept. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.