LA MOURZIèRE

Marque suisse · 418024 · Marque spéciale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418024
Numéro de demande
12676/1993
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale
Telle qu’enregistrée
LA MOURZIèRE ((fig.))
Déposée
10 déc. 1993
Enregistrée
7 août 1995
Publiée
5 sept. 1995
Radiée
13 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins, eaux-de-vie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004

  2. 5 sept. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1995

Parties

Titulaire

Conrad et Fernand Caloz

3972 Miège

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.