Marque figurative
Marque suisse · 418029 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418029
- Numéro de demande
- 11611/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 1993
- Enregistrée
- 7 août 1995
- Publiée
- 5 sept. 1995
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2033
- Couleurs revendiquées
- rouge, blanc
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.02, 25.07.20, 25.07.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Préparations à base de céréales pour le petit-déjeuner, biscuits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2023
- 15 juin 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pestalozzi Rechtsanwälte AG, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → Pestalozzi Rechtsanwälte AG, Feldeggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 26 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pestalozzi Rechtsanwälte AG, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 9 mai 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 14 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.04.2016
- 14 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 3 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003
1 entrée antérieure
- 5 sept. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.