Belville
Marque suisse · 418037 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418037
- Numéro de demande
- 12616/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Belville ((fig.))
- Déposée
- 14 déc. 1993
- Enregistrée
- 7 août 1995
- Publiée
- 5 sept. 1995
- Radiée
- 9 juil. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux; Jouets; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles d'habillement); Décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Spiele; Spielzeug; Turn- und Sportartikel (ausgenommen Bekleidungsartikel); Christbaumschmuck.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.07.2024
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 20 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 20 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MLL Meyerlustenberger Lachenal Froriep AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 28 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
- 19 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- LEGO System A/S, DK-7190 Billund, Danemark → LEGO Juris A/S, 7190 Billund, Danemark
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 15 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 5 sept. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1995
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.