APM Control

Marque suisse · 418046 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418046
Numéro de demande
02671/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
APM Control ((Schriftzug)) ((fig.))
Éléments verbaux
APM Control ((Schriftzug))
Déposée
3 mars 1995
Enregistrée
7 août 1995
Publiée
5 sept. 1995
Radiée
31 oct. 1996
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels

Texte déposé

Logiciels.

Sciences, technologie et informatique

Elaboration de logiciels.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 1997

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 35 du 21.02.1997

  2. 5 sept. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.