SODEM

Marque suisse · 418086 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418086
Numéro de demande
04208/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
9 août 1995
Publiée
6 sept. 1995
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: décembre l980
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; articles orthopédiques; accessoires pour les produits inclus dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  4. 7 juin 2000

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000

  5. 6 sept. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1995

Parties

Titulaire

Zimmer Surgical SA

Sodem Diffusion SA

110, chemin du Pont-du- Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.