CAÇAROLA

Marque suisse · 418392 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418392
Numéro de demande
11918/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 nov. 1993
Enregistrée
5 sept. 1995
Publiée
4 oct. 1995
Protégée jusqu’au
16 nov. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Riz

Texte déposé

Riz.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  2. 26 juil. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 26 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  4. 20 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  5. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  6. 21 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003

  7. 4 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.1995

Parties

Titulaire

Valente Marques & CA., LDA

Adàes - Ul, 3721 Oliveira de Azemeis Codex, PT

Mandataire

Omnis-IP SA

Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.