SOLEIL DE VARONE

Marque suisse · 418411 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418411
Numéro de demande
12360/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 nov. 1993
Enregistrée
5 sept. 1995
Publiée
4 oct. 1995
Protégée jusqu’au
26 nov. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine aus Varen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  2. 10 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

  3. 8 sept. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.2003

  4. 4 août 2003

    Rectifié

    Titulaire
    Hans Bayard,, Weinproduzent, Rumelingstrasse, 3969 Varen → Hans Bayard, Rumelingstrasse, 3953 Varen

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003

  5. 4 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.1995

Parties

Titulaire

Hans Bayard

3953 Varen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.