AVELINES
Marque suisse · 418426 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418426
- Numéro de demande
- 03338/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mars 1995
- Enregistrée
- 5 sept. 1995
- Publiée
- 5 oct. 1995
- Protégée jusqu’au
- 24 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1932 La marque s'est imposée dans le commerce
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Confiserie et chocolat, contenant des avelines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.03.2025 → 24.03.2035
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 27 juil. 2023
Transféré
- Titulaire
- CHOCOLATS ET CACAOS FAVARGER S.A., Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix → Maestrani Schweizer Schokoladen AG, Toggenburgerstrasse 41, 9230 Flawil
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.07.2023
- 10 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 18 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 18 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chocolats et Cacaos Favarger SA, 27, rue du Moulin, 1290 Versoix → CHOCOLATS ET CACAOS FAVARGER S.A., Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 18 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 23 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998
- 5 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 193 du 05.10.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.