AVELINES

Marque suisse · 418426 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418426
Numéro de demande
03338/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 mars 1995
Enregistrée
5 sept. 1995
Publiée
5 oct. 1995
Protégée jusqu’au
24 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1932 La marque s'est imposée dans le commerce
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Confiserie et chocolat, contenant des avelines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.03.2025 → 24.03.2035

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  2. 27 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    CHOCOLATS ET CACAOS FAVARGER S.A., Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix → Maestrani Schweizer Schokoladen AG, Toggenburgerstrasse 41, 9230 Flawil
    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  3. 10 juil. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

  4. 18 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  5. 18 oct. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chocolats et Cacaos Favarger SA, 27, rue du Moulin, 1290 Versoix → CHOCOLATS ET CACAOS FAVARGER S.A., Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004

  6. 18 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004

  7. 23 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  8. 5 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 05.10.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.