Marque figurative
Marque suisse · 418442 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418442
- Numéro de demande
- 05683/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 mars 1995
- Enregistrée
- 5 sept. 1995
- Publiée
- 6 oct. 1995
- Protégée jusqu’au
- 13 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1982 Marque imposée
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07, 17.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.03.2025 → 13.03.2035
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 11 mars 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Jakob-Stämpfli, 2503 Bienne → Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 11.03.2019
- 14 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
- 11 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 4 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2005
- 6 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.