Marque figurative

Marque suisse · 418443 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418443
Numéro de demande
06079/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 mars 1995
Enregistrée
5 sept. 1995
Publiée
6 oct. 1995
Protégée jusqu’au
13 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1986 Marque imposée
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.07
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    13.03.2025 → 13.03.2035

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  2. 23 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 23.04.2015

  3. 23 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.04.2015

  4. 31 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  5. 6 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1995

Parties

Titulaire

Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A.

Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A. (Longines Watch Co, Francillon Ltd)

2610 St-Imier

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.