Marque figurative
Marque suisse · 418445 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418445
- Numéro de demande
- 06404/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 mars 1995
- Enregistrée
- 5 sept. 1995
- Publiée
- 6 oct. 1995
- Protégée jusqu’au
- 13 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1975 Marque imposée
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07, 17.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.03.2025 → 13.03.2035
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 13 juin 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mido G. Schaeren & Co. SA, (Mido G. Schaeren & Co. AG), (Mido G. Schaeren & Co. Ltd.), 9, route de Boujean, 2502 Bienne → Mido AG (Mido SA) (Mido Ltd), chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 13 juin 2005
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 6 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.