TAILLE 50

Marque suisse · 418461 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418461
Numéro de demande
11927/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TAILLE 50 ((fig.))
Déposée
17 nov. 1993
Enregistrée
5 sept. 1995
Publiée
10 oct. 1995
Radiée
23 juin 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 18 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  3. 4 août 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003

  4. 10 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.1995

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.