M Pearls (Perle)

Marque suisse · 418517 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418517
Numéro de demande
02013/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M Pearls (Perle) ((fig.))
Déposée
16 mars 1994
Enregistrée
4 sept. 1995
Publiée
16 oct. 1995
Radiée
28 juin 1996
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Zuchtperlen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1996

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1996

  2. 16 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.1995

Parties

Titulaire

M-Pearl Design F. Meier

M-Pearl-Design F. Meier

Kreuzwegacker 1, 3110 Münsingen

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.