RAPI
Marque suisse · 418543 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418543
- Numéro de demande
- 02142/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RAPI ((fig.))
- Déposée
- 10 mars 1995
- Enregistrée
- 5 sept. 1995
- Publiée
- 17 oct. 1995
- Radiée
- 3 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: Oktober 1984
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 10.03.01, 10.03.04, 25.03.01, 25.03.07, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.08, 27.05.17, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Schuh- und Lederpflegemittel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 10 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 17 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.