Marque figurative

Marque suisse · 418549 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 418549
Numéro de demande: 02685/1995
Statut: En vigueur
Type: Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 14 mars 1995
Enregistrée: 5 sept. 1995
Publiée: 18 oct. 1995
Protégée jusqu’au: 14 mars 2035
Remarques: Priorité découlant de l'usage: Octobre 1986
Classification de Vienne: 17.01.01, 17.01.06

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Supports de montre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

7 janv. 2025
Prolongé
Echéance de la protection
14.03.2025 → 14.03.2035
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
5 juil. 2019
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
SWATCH AG (SWATCH SA) (SWATCH LTD), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
7 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Swatch AG (Swatch SA), (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2500 Bienne → SWATCH AG (SWATCH SA) (SWATCH LTD), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
7 mars 2005
Mandataire inscrit
Mandataire
SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
7 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
18 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.1995

Parties

Titulaire

Swatch AG

Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.)

Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.