PLUMETTAZ
Marque suisse · 418610 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418610
- Numéro de demande
- 02136/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 mars 1995
- Enregistrée
- 9 sept. 1995
- Publiée
- 19 oct. 1995
- Protégée jusqu’au
- 9 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: janvier 1989 pour les classes 1,3,5; 1923 pour les classes 7,8,9.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture et à la sylviculture comprenant notamment produits hygiéniques et désinfectants pour le traitement des eaux, étangs, stations d'épuration, produits bactériens pour le traitement biologique de liquides utilisés en pisciculture pour le nettoyage entre autres de fontaine, aquariums, lagunes, cours d'eau.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, y compris détergent moussant pour le nettoyage de surfaces souillées par des matières organiques, utilisé entre autre dans l'industrie alimentaire et la gastronomie.
Produits pharmaceutiques
Produits hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; y compris machines, instruments et appareils mécaniques pour la pose des cables et lignes aériennes, pour la viticulture, l'agriculture et la sylviculture, pour la manutention; machines et appareils destinés à la transmission d'énergie mécanique et à la conversion de couples mécaniques; treuils, treuils cabestans pour tous usages; pompes pour la circulation de liquides; circulateurs à huile; réducteurs mécaniques; transmission et convertisseurs de couple mécanique.
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement
Texte déposé
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.03.2025 → 09.03.2035
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 29 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 6 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 26 juil. 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004
- 7 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 19 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 203 du 19.10.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.