CC (figura)

Marque suisse · 418630 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418630
Numéro de demande
12198/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CC (figura) ((fig.))
Déposée
21 oct. 1993
Enregistrée
12 sept. 1995
Publiée
19 oct. 1995
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorità d'uso: 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Veicoli; mezzi di trasporto via terra, acqua, aerea.

Vêtements et chaussures

Vestiti, scarpe, copricapi.

Jeux, jouets et articles de sport

Aricoli sportivi e di ginnastica.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 19 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 19.10.1995

Parties

Titulaire

Mario Schiavon

6500 Bellinzona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.