SCORE

Marque suisse · 418649 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418649
Numéro de demande
04899/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 1995
Enregistrée
12 sept. 1995
Publiée
20 oct. 1995
Protégée jusqu’au
28 mars 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.03.2025 → 28.03.2035

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  2. 11 févr. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Henri-François Delvecchio, 38, Rue du Rocher, 2000 Neuchâtel → Henri-F. Delvecchio, rue du Rocher 35, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  3. 4 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

  4. 22 août 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Philippe Paratte, 5, J.-J. Rousseau, 2000 Neuchâtel → Philippe Paratte, 3, rue de l'Oriette, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.08.2013

  5. 22 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    Philippe Paratte, 3, rue de l'Oriette, 2000 Neuchâtel → Henri-François Delvecchio, 38, Rue du Rocher, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.08.2013

  6. 2 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  7. 20 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 20.10.1995

Parties

Titulaire

Henri-F. Delvecchio

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.