Felma

Marque suisse · 418650 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418650
Numéro de demande
10941/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Felma ((fig.))
Déposée
6 oct. 1993
Enregistrée
12 sept. 1995
Publiée
20 oct. 1995
Protégée jusqu’au
6 oct. 2033
Classification de Vienne
26.11.03, 26.11.08, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Matériaux de construction non métalliques · Construction et réparation

Treppen aus Holz und Metall, elektromechanische Antriebe für Treppen, Zimmerarbeiten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  2. 22 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  3. 10 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003

  4. 20 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 20.10.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.