Marque figurative

Marque suisse · 418665 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418665
Numéro de demande
07835/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mai 1995
Enregistrée
12 sept. 1995
Publiée
20 oct. 1995
Radiée
28 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Consommés, potages; lait, préparations alimentaires à base de lait.

Café, boulangerie et confiserie

Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; cacao et préparations à base de cacao.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2015

  2. 25 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005

  3. 20 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 20.10.1995

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.