SWIZA 1904

Marque suisse · 418681 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418681
Numéro de demande
02397/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWIZA 1904 ((fig.))
Déposée
13 mars 1995
Enregistrée
13 sept. 1995
Publiée
23 oct. 1995
Protégée jusqu’au
13 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 30 mars 1993
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.07.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de mesure pour l'horlogerie, oscillateurs à quartz; batteries comprises dans la classe 9; appareils pour contrôler le fonctionnement et la résistance aux vibrations et chocs de montres, horloges et mouvements de montres; appareils pour contrôler l'étanchéité de montres et de boîtes de montres; composants électriques et électroniques; appareils pour enregistrer le temps et composants compris dans la classe 9; tous les produits précités étant de provenance suisse.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages, tous produits en ces matières ou en plaqué, en particulier horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, plus précisément horloges, montres, réveils, pendules, leurs pièces détachées et accessoires compris dans la classe 14; éléments et fournitures et pièces façonnées d'horlogerie de toutes sortes; bijoux, joaillerie; étuis pour ces articles; tous les produits précités étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    13.03.2025 → 13.03.2035

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 25 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

  3. 25 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.2004

  4. 21 févr. 2000

    LPS

    LPS
    9, Appareils et instruments de mesure pour l'horlogerie, oscillateurs à quartz; batteries comprises dans la classe 9; appareils pour contrôler le fonctionnement et la résistance aux vibrations et chocs de montres, horloges et mouvements de montres; appareils pour contrôler l'étanchéité de montres et de boîtes de montres; composants électriques et électroniques; appareils pour enregistrer le temps et composants compris dans la classe 9, tous les produits précités étant de provenance suisse., 14, Métaux précieux et leurs alliages, tous produits en ces matières ou en plaqué, en particulier horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, plus précisément horloges, montres, réveils, pendules, leurs pièces détachées et accessoires compris dans la classe 14; éléments et fournitures et pièces façonnées d'horlogerie de toutes sortes; bijoux, joaillerie; étuis pour ces articles, tous les produits précités étant de provenance suisse. → 9, Appareils et instruments de mesure pour l'horlogerie, oscillateurs à quartz; batteries comprises dans la classe 9; appareils pour contrôler le fonctionnement et la résistance aux vibrations et chocs de montres, horloges et mouvements de montres; appareils pour contrôler l'étanchéité de montres et de boîtes de montres; composants électriques et électroniques; appareils pour enregistrer le temps et composants compris dans la classe 9; tous les produits précités étant de provenance suisse., 14, Métaux précieux et leurs alliages, tous produits en ces matières ou en plaqué, en particulier horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, plus précisément horloges, montres, réveils, pendules, leurs pièces détachées et accessoires compris dans la classe 14; éléments et fournitures et pièces façonnées d'horlogerie de toutes sortes; bijoux, joaillerie; étuis pour ces articles; tous les produits précités étant de provenance suisse.
    Classification internationale
    9,14 → 9,14

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2000

  5. 23 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1995

Parties

Titulaire

Swiza S.A.

Swiza S.A. 1, rue St-Maurice

2800 Delémont

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.