BTR

Marque suisse · 418683 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418683
Numéro de demande
02806/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BTR ((fig.))
Déposée
16 mars 1995
Enregistrée
15 sept. 1995
Publiée
23 oct. 1995
Radiée
19 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: novembre 1989
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux et éléments de construction métalliques tels que ponts précontraints murs en briques de terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup; abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles; bacs, bacs à fleurs, éléments de banc; palissades murséquerre, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, rampes de skatebord.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux et éléments de construction non-métalliques tels que articles en béton pour installations électriques, articles en béton pour ouvrages hydrauliques, ponts précontraints, murs de sous-sol, murs en briques de terre cuite, parpaings, mortiers, briques en terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, plafonds acoustiques, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, canaux de fumée, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup, abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, sacs à coupe-vent, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, tuyaux, articles pour canalisation en particulier collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles, éléments en béton pour installations de protection et de traitement des eaux, éléments pour l'aménagement de places de stationnement, bacs, bacs à fleurs, bordures et bordurettes, dalles de jardin, marches en dalles, grilles parking et gazon, bassins de fontaine, éléments de banc, palissades murséquerre, éléments pour talus, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, pavés en béton, pavés, planches en béton, pierres de jardin, rampes de skatebord.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2015

  2. 17 janv. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Vibeton AG, Wylihof, Luterbach, 4543 Deitingen → CREABETON MATERIAUX AG, Bahnhofstrasse 27, 3250 Lyss
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  3. 17 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  4. 23 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    BTR Prébéton S.A., Ley Outre, 1023 Crissier → Vibeton AG, Wylihof, Luterbach, 4543 Deitingen

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  5. 23 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1995

Parties

Titulaire

Creabeton Matériaux AG

CREABETON MATERIAUX AG

Bahnhofstrasse 27, 3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.