DONA FLOR

Marque suisse · 418806 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418806
Numéro de demande
02943/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DONA FLOR ((fig.))
Déposée
17 mars 1995
Enregistrée
15 sept. 1995
Publiée
31 oct. 1995
Radiée
19 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er octobre 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfumerie, cosmétiques.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés.

Café, boulangerie et confiserie

Thé, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse.

Produits agricoles et horticoles

Graines.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques, sirops, préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2015

  2. 10 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.02.2014

  3. 14 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  4. 31 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.