MOTUS

Marque suisse · 418845 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418845
Numéro de demande
03906/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 1995
Enregistrée
20 sept. 1995
Publiée
3 nov. 1995
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Prothesen, Prothesenbestandteile und chirurgische Instrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Advokaturbüro, Müller, Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 3 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 03.11.1995

Parties

Titulaire

Osteo AG

2545 Selzach

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.