VUILLE

Marque suisse · 418872 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 418872
Numéro de demande: 05562/1995
Statut: Radiée
Type: Marque verbale
Déposée: 30 mars 1995
Enregistrée: 21 sept. 1995
Publiée: 6 nov. 1995
Radiée: 31 oct. 2005
Motif: Non prolongée
Remarques: Priorité découlant de l'usage: 1932
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Etuis et emballages en cuir ou en simili-cuir pour l'horlogerie et l'industrie.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières comprenant notamment ceux destinés à l'emballage, en particulier boîtes, feuilles, sachets, sacs, emballages pour oeufs; matières plastiques pour l'emballage y compris emballages pour oeufs, étuis et écrins en PVC, PET, matières synthétiques, notamment boîtes, feuilles, sachets, sacs.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières comprenant notamment matières d'emballage et rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, emballages pour oeufs en matières synthétiques.

Cuir et bagages

Malles et valises de collection.

Meubles

Récipients d'emballages en matières plastiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
20 sept. 1996
LPS
LPS
16, Papier, carton et produits en ces matières comprenant notamment ceux destinés à l'emballage, en particulier boîtes, feuilles, sachets, sacs, emballages pour oeufs; matières plastiques pour l'emballage y compris emballages pour oeufs, étuis et écrins en PVC, PET, matières synthétiques, notamment boîtes, feuilles, sachets, sacs., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières comprenant notamment matières d'emballage et rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, emballages pour oeufs et récipients d'emballages en matières plastiques., 18, Etuis et emballages en cuir ou en simili-cuir pour l'horlogerie et l'industrie, malles et valises de collection. → 14, Etuis et emballages en cuir ou en simili-cuir pour l'horlogerie et l'industrie., 16, Papier, carton et produits en ces matières comprenant notamment ceux destinés à l'emballage, en particulier boîtes, feuilles, sachets, sacs, emballages pour oeufs; matières plastiques pour l'emballage y compris emballages pour oeufs, étuis et écrins en PVC, PET, matières synthétiques, notamment boîtes, feuilles, sachets, sacs., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières comprenant notamment matières d'emballage et rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, emballages pour oeufs en matières synthétiques., 18, Malles et valises de collection., 20, Récipients d'emballages en matières plastiques.
Classification internationale
16-18 → 14,16-18,20
Remarques
Remarques : Priorité découlant de l'usage: 1932 → Remarques : Priorité découlant de l'usage: 1932
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
6 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1995

Parties

Titulaire

Vuille S.A.

49, route du Jura, 1700 Fribourg

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.