Marque figurative

Marque suisse · 418900 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418900
Numéro de demande
08712/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 déc. 1994
Enregistrée
21 sept. 1995
Publiée
6 nov. 1995
Protégée jusqu’au
6 déc. 2034
Remarques
Gebrauchspriorität: Februar 1992
Classification de Vienne
15.01.25, 19.19.00
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Siebreiniger für Siebe und Plansichter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.12.2024 → 06.12.2034

    Publié dans Swissreg le 18.11.2024

  2. 19 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  3. 7 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil → Bühler AG, Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  4. 7 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  5. 9 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.2004

  6. 6 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1995

Parties

Titulaire

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.