VANILLE-PAN

Marque suisse · 418922 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418922
Numéro de demande
06272/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
25 sept. 1995
Publiée
7 nov. 1995
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1978
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Aromatisants à la vanille pour les lacto-remplaceurs et les aliments de démarrage pour animaux, notamment pour veaux et agneaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 7 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1995

Parties

Titulaire

Pancosma SA

Pancosma Société anonyme pour l'industrie des produits biochimiques

chemin des Traz, 1218 Grand-Saconnex

Radiée du registre

Mandataire

Jean S. Robert

1257 Landecy GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.