Marque figurative
Marque suisse · 418958 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 418958
- Numéro de demande
- 04144/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 1995
- Enregistrée
- 28 sept. 1995
- Publiée
- 8 nov. 1995
- Radiée
- 22 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- bleu, blanc, orange, jaune, brun
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 11.01.01, 11.01.02, 11.03.01, 11.03.04, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.16, 26.04.22, 26.04.24, 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de légumes et de fruits.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 30 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 30 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 13 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 13 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, Bowater House,, 68 Knightsbridge, London, Royaume-Uni → R. Twining and Company Limited, 10 Grosvenor Street, London, W1K4QY, Royaume-Uni
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 17 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 6 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, Bowater House,, 68 Knightsbridge, London, Royaume-Uni
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003
2 entrées antérieures
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 8 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.