Marque figurative
Marque suisse · 419028 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419028
- Numéro de demande
- 02807/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((maison)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((maison))
- Déposée
- 16 mars 1995
- Enregistrée
- 27 sept. 1995
- Publiée
- 14 nov. 1995
- Radiée
- 17 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Matériaux et éléments de construction métalliques tels que ponts précontraints murs en briques de terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup; abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles, bacs, bacs à fleurs, éléments de banc; palissades murséquerre, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, rampes de skatebord.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux et éléments de construction non-métalliques tels que articles en béton pour installations électriques, articles en béton pour ouvrages hydrauliques, ponts précontraints, murs de sous-sol, murs en briques de terre cuite, parpaings, mortiers, briques en terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, plafonds acoustiques, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, canaux de fumée, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup, abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, sacs à coupe-vent, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, tuyaux, articles pour canalisation en particulier collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles, éléments en béton pour installations de protection et de traitement des eaux, éléments pour l'aménagement de places de stationnement, bacs, bacs à fleurs, bordures et bordurettes, dalles de jardin, marches en dalles, grilles parking et gazon, bassins de fontaine, éléments de banc, palissades murséquerre, éléments pour talus, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, pavés en béton, pavés, planches en béton, pierres de jardin, rampes de skatebord.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 14 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.