HB
Marque suisse · 419100 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419100
- Numéro de demande
- 03366/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HB ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 1995
- Enregistrée
- 23 sept. 1995
- Publiée
- 20 nov. 1995
- Radiée
- 26 oct. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1894
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Baumaterialien aus Metall; Schlosser- und Kleineisenwaren; Metallrohre einschliesslich Kamin-, Ofen- und Entwässerungsrohre; Kaminhauben und -kappen aus Metall; Dachrinnen aus Metall; Rohrverbindungsstücke, -schellen, -abzweigungen, -krümmer, und -muffen; Dach- und Fassadenbeläge aus Metall; Fenster, Fensterbeschläge und -bänder aus Metall; Dachhauben aus Metall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2015
- 29 oct. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Markenkonsortium "Bertrams", c/o Bertrams Heatec AG, Bizenenstrasse 55, 4132 Muttenz → Markenkonsortium "BERTRAMS", c/o Bertrams Heatec AG, Hohenrainstrasse 10, 4133 Pratteln
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 24 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Bertrams AG (Bertrams Ltd), Aeschengraben 9, 4051 Basel → Markenkonsortium "Bertrams", c/o Bertrams Heatec AG, Bizenenstrasse 55, 4132 Muttenz
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → RA lic.iur.HSG Pascal Koch, LM Legal Management AG, Achslenstrasse 13, 9016 St. Gallen
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 4 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 20 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.