Marque figurative

Marque suisse · 419156 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419156
Numéro de demande
05559/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 mars 1995
Enregistrée
14 sept. 1995
Publiée
22 nov. 1995
Protégée jusqu’au
14 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 9 mai 1990 Marque imposée
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.06, 17.01.07
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres

Texte déposé

Montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.03.2025 → 14.03.2035

    Publié dans Swissreg le 07.01.2025

  2. 5 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SWATCH AG (SWATCH SA) (SWATCH LTD), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 17 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  4. 7 mars 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA), (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2500 Bienne → SWATCH AG (SWATCH SA) (SWATCH LTD), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  5. 7 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  6. 7 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  7. 22 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1995

Parties

Titulaire

Swatch AG

Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.)

Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.