Marque figurative

Marque suisse · 419157 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419157
Numéro de demande
12039/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 oct. 1993
Enregistrée
12 oct. 1995
Publiée
22 nov. 1995
Radiée
19 mai 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Tierbekleidungsstücke.

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement

Texte déposé

Bekleidungsstücke.

Produits agricoles et horticoles

Aliments pour animaux

Texte déposé

Tierfutter.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.05.2014

  2. 21 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003

  3. 22 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1995

Parties

Titulaire

Vitana AG

Schulstrasse 20, 8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.