RACER

Marque suisse · 419194 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419194
Numéro de demande
12296/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1993
Enregistrée
19 oct. 1995
Publiée
24 nov. 1995
Radiée
22 juin 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und andere Zeitmessinstrumente sowie deren Bestandteile und Zubehör soweit in Klases 14 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.06.2024

    Publié dans Swissreg le 22.06.2024

  2. 5 mai 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier → CAA Études et Services SA, 8, rue de Fribourg, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 05.05.2015

  3. 6 mai 2014

    Transféré

    Titulaire
    Orient Tokei Kabushiki Kaisha, 4-4, 2-chome, Soto Kanda, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon → IBERICA DE RELOJERIA S.A., Calle Luis Cabrera 4, 28002 Madrid, Espagne
    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier

    Publié dans Swissreg le 06.05.2014

  4. 6 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2014

  5. 26 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003

  6. 24 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 24.11.1995

Parties

Titulaire

IBERICA DE RELOJERIA S.A.

Calle Luis Cabrera 4, 28002 Madrid, ES

Mandataire

CAA Etudes et Services SA

CAA Études et Services SA

8, rue de Fribourg, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.