NEW BOREL

Marque suisse · 419203 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419203
Numéro de demande
12743/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 1993
Enregistrée
19 oct. 1995
Publiée
24 nov. 1995
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Fours industriels et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 25 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    New Borel SA, 4, rue de la Gare, 2034 Peseux → Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne
    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

  3. 24 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 24.11.1995

Parties

Titulaire

SOLO Swiss SA

Patherm SA

Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne

Mandataire

P&TS Marques SA

Koster & Partner SA

Langmauerweg 12 Case postale, 3000 Berne 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.