BOREL
Marque suisse · 419204 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419204
- Numéro de demande
- 12744/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 déc. 1993
- Enregistrée
- 19 oct. 1995
- Publiée
- 24 nov. 1995
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1928
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Fours industriels et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne → SOLO Swiss SA, Chemin des Grandes-Vies 25, 2900 Porrentruy
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 22 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2023
- 19 janv. 2022
Transféré
- Titulaire
- Borel Swiss SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel → Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 5 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne → Borel Swiss SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.02.2016
- 26 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 8 févr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patherm SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel → Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 08.02.2010
- 14 avr. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne → Patherm SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008
4 entrées antérieures
- 14 févr. 2005
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 30 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.2003
- 25 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- New Borel SA, 4, rue de la Gare, 2034 Peseux → Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne
- Mandataire
- Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8
Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002
- 24 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 229 du 24.11.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.